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France Valley Patrimoine IX

Avec le GFF France Valley, vos clients investissent dans le bois et les forêts, tout en bénéficiant d'une optimisation de leur fiscalité.

Investir dans un Groupement Foncier Forestier (GFF) avec notre partenaire, France Valley, c'est :

- bénéficier de l'expertise d'un acteur de référence,
- investir dans un actif tangible et de long terme,
- faire un investissement qui a du sens pour la planète.

En plus d'investir dans un actif décorrélé des marchés financiers, les investisseurs pourront bénéficier de certains avantages fiscaux :

- Réduction de l'impôt sur le revenu de 18% du montant investi dans la limite d'une souscription de 50.000 € pour un célibataire et de 100.000 € pour un couple* en contrepartie d'un blocage minimal des parts de 5 ans et demi à 7 ans et d'un risque de perte en capital
- 75% de réduction de droits fiscaux sur la transmission en contrepartie, le GFF prend un engagement de gestion durable des forêts pendant 30 ans
- Exonération d'IFI sans limite de montant ou de durée, sous condition**.

*Cette réduction est soumise au plafonnement global des niches fiscales de 10.000 €
**Détenir moins de 10% des parts du GFF

Avertissement : Cet investissement est réservé aux personnes susceptibles par leur connaissance et leur souci de diversification des placements financiers de prendre en compte les particularités de cette forme d'investissement. Il présente un certain nombre de risques, dont notamment :

- Risque de perte d'une partie ou d'un montant supérieur à la totalité du capital investi : le GFF n'offre pas de garantie en capital ; ce type d'activité connaîtra les évolutions et aléas du marché de la sylviculture ; La perte peut être supérieure au montant investi compte tenu de la responsabilité des associés non limitée aux apports.
- Responsabilité des associés : la responsabilité de l'investisseur n'est pas limitée à la valeur de son apport, elle est illimitée. Les associés sont tenus des éventuelles dettes du Groupement, chacun dans la proportion des parts qu'il détient, pour autant que le groupement ait des dettes et pour autant qu'il ait été préalablement et vainement recherché.
- Blocage des parts : l'attention des souscripteurs est attirée sur le fait que, en contrepartie de réductions d'impôts, ses fonds sont soumis à une contrainte de blocage.

L'investissement dans les parts de GFF présent également des Risques d'exploitation et sur les revenus et un Risque de liquidité. L'ensemble des risques est décrit dans la plaquette commerciale de la société de gestion.

Les investisseurs potentiels sont invités à consulter leurs propres conseils préalablement à leur investissement dans des parts de GFF, afin d'appréhender leur situation fiscale particulière. La législation fiscale en vigueur à ce jour est susceptible d'évoluer.

Informations non contractuelles à caractère publicitaire. Juillet 2019 / Source : France Valley.
France Valley Patrimoine IX permet également de...

Valoriser le patrimoine

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  • Par email : support.commercial@selencia.fr
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INFORMATIONS COMMERCIALES
Fonds Euros – Affaires Nouvelles, Versements Libres

Rendements fonds en euros BOOSTES :

Date des offres Taux boosté : 01/10/2024 au 30/09/2025

+ 1,40 % net sur les exercices 2025 et 2026 (sous conditions)

Offre applicable sur les contrats d’Assurance Vie, de Capitalisation et Retraite : Privilège Gestion Active Vie, Privilège gestion Active Capitalisation Personne Physique et Personne morale et PER Zen.

Conditions :

  • un versement initial dans le cadre d’une nouvelle souscription/adhésion, un versement libre (hors versements programmés) ou un transfert entrant (y compris intra-compagnie)
  • réalisé entre le 01/10/2024 et le 30/09/2025 avec complétude et signature de l’annexe présente dans les documents des pages produits, (onglet Souscription, documents contrats).
  • Sans contrainte d'investissement en UC pour les contrats Privilège Gestion Active, Privilège Gestion Active Capitalisation Personne Physique et PER ZEN
  • avec un investissement minimum en UC de 30 % pour le contrat Privilège Gestion Active Capitalisation Personne Morale

L’Offre promotionnelle à taux boosté s’applique exclusivement sur la part du versement remplissant les conditions ci-dessus affectée au fonds en euros, à compter de la date de son investissement.

En cas de non-respect de ces règles, vous n’êtes pas éligible à cette offre.

Les arbitrages en investissement sur le fonds en euros de l’offre promotionnelle à taux boosté ne sont pas autorisés. Les versements programmés et les rachats partiels programmés ne peuvent pas être mis en place sur le fonds euros de l’offre promotionnelle à taux boosté.

Tout désinvestissement (rachat, arbitrage sortant ou transfert) sur le fonds en euros de l’offre promotionnelle à taux boosté avant le 31 décembre 2026 met fin au bénéfice de l’offre promotionnelle à taux boosté sur la part désinvestie à l’exception de la participation aux bénéfices déjà attribuée. Les options d’arbitrages automatiques ne sont pas possibles depuis et vers le fonds en euros de l’offre promotionnelle à taux boosté.

En cas de non-respect de ces règles, non éligibilité à l’offre.

+ 1,50 % net sur les exercices 2025 et 2026 (sous conditions)

Offre applicable sur le contrat d’Assurance Vie myPGA.

Conditions :

  • un versement initial dans le cadre d’une nouvelle souscription/adhésion, un versement libre (hors versements programmés) ou un transfert entrant (y compris intra-compagnie)
  • réalisé entre le 01/10/2024 et le 30/09/2025 avec complétude et signature de l’annexe présente dans les documents des pages produits, (onglet Souscription, documents contrats).
  • en respectant la contrainte d'investissement en UC en fonction de l'option sélectionnée pour le contrat myPGA :
    Option 1 : 70% d'investissement en UC minimum
    Option 2 : 50% d'investissement en UC minimum
    Option 3 : 30% d'investissement en UC minimum

L’Offre promotionnelle à taux boosté s’applique exclusivement sur la part du versement remplissant les conditions ci-dessus affectée au fonds en euros, à compter de la date de son investissement.

En cas de non-respect de ces règles, vous n’êtes pas éligible à cette offre.

Les arbitrages en investissement sur le fonds en euros de l’offre promotionnelle à taux boosté ne sont pas autorisés. Les versements programmés et les rachats partiels programmés ne peuvent pas être mis en place sur le fonds euros de l’offre promotionnelle à taux boosté.

Tout désinvestissement (rachat, arbitrage sortant ou transfert) sur le fonds en euros de l’offre promotionnelle à taux boosté avant le 31 décembre 2026 met fin au bénéfice de l’offre promotionnelle à taux boosté sur la part désinvestie à l’exception de la participation aux bénéfices déjà attribuée. Les options d’arbitrages automatiques ne sont pas possibles depuis et vers le fonds en euros de l’offre promotionnelle à taux boosté.

En cas de non-respect de ces règles, non éligibilité à l’offre.

+ 1.80% Net sur les exercices 2025 et 2026 : accès dès 350K € (sous conditions)

Offre applicable sur les contrats d’Assurance Vie, de Capitalisation et Retraite : Privilège Gestion Active, Privilège Gestion Active Capitalisation Personne Physique et Personne morale, et PER Zen.

Conditions :

  • un versement initial dans le cadre d’une nouvelle souscription/adhésion ou un versement libre (hors versements programmés), ou un transfert entrant (y compris intra-compagnie) d’un montant minimum de 350 000 € (support euros et support UC)
  • avec un investissement minimum en UC de 30 % pour les contrats Privilège Gestion Active, Privilège Gestion Active Capitalisation Personne Physique et PER Zen.
  • avec un investissement minimum en UC de 40% et plafonné à 1million d’euros sur le fonds en euros pour le contrat Privilège Gestion Active Capitalisation Personne Morale.
  • et réalisé entre le 01/10/2024 et le 30/09/2025 avec complétude et signature de la présente annexe.

L’Offre promotionnelle à taux boosté s’applique exclusivement sur la part du versement remplissant les conditions ci-dessus affectée au fonds en euros, à compter de la date de son investissement.

En cas de non-respect de ces règles, le client n’est pas éligible à cette offre.

Les arbitrages en investissement sur le fonds en euros de l’offre promotionnelle à taux boosté ne sont pas autorisés. Les versements programmés et les rachats partiels programmés ne peuvent pas être mis en place sur le fonds euros de l’offre promotionnelle à taux boosté.

Tout désinvestissement (rachat, arbitrage sortant ou transfert) sur le fonds en euros de l’offre promotionnelle à taux boosté avant le 31 décembre 2026 met fin au bénéfice de l’offre promotionnelle à taux boosté sur la part désinvestie à l’exception de la participation aux bénéfices déjà attribuée.

Les options d’arbitrages automatiques ne sont pas possibles depuis et vers le fonds en euros de l’offre promotionnelle à taux boosté.

En cas de non-respect de ces règles, non éligibilité à l’offre.

Communication à caractère publicitaire à jour au 01/10/2024 à destination exclusive des CGP